1. Présentation du site

Ce site est édité et diffusé par Nathalie Gille, auto-entrepreneur,

dont le siège social est au 1 rue du fahys, 70290 Plancher-Bas
immatriculée au tribunal de commerce de Vesoul,
sous le numéro SIRET 91489647700017
Vous pouvez la contacter par mail natetfilcreation@gmail.com.
Hébergeur : O2switch SARL 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

​3. Description des services fournis

Tous les informations indiquées sur le site www.natetfilcreation.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.


5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Nathalie Gille est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, adaptation de tout ou partie des éléments du site, est interdite.

6. Limitations de responsabilité
Nathalie Gille ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.natetfilcreation.fr

Nathalie Gille ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects.

7. Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Nathalie Gille ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.natetfilcreation.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie.

8. Liens hypertextes et cookies

La navigation sur le site www.natetfilcreation.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

9. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.natetfilcreation.fr est soumis au droit français.